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IDEO : Les Domaines Oubliés

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Lois et Politiques Arténiennes

A respecter sur le territoire de la Confédération. [important] [sujet bloqué]
Le Monde des Rêves : Les rêves sont un moyen d'échapper à la réalité quotidienne. On peut rencontrer d'autres rêveurs dans le monde des rêves, mais ces rencontres floues, si elles sont parfois enrichissantes n'ont jamais valeur de communication. Pas de diplomatie ni de serments ici car les rêves sont avant tout ... des rêves.

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Information détaillées
Haräld Brandevin
Arténien,Chimère,Consul
Confédération Arténienne

le Valkin 24 Joriamel du 1548ème cycle à 01h31

Citation :
I – LOIS FONDAMENTALES

1.1 - Le Grand Archimage Vahid est seul Maître de la Confédération Arténienne. Les lois sont la transcription de sa volonté. Par simple déclaration de Vahid, le Grand conseil, peut abroger, modifier, ajouter ou délivrer une dérogation à une loi, pour une durée déterminée ou non. Il en sera fait part publiquement aux Arteniens par le porte-parole et au reste du monde par le Haut Consul.
1.2 - Nul n’est censé ignorer la Loi s’il se trouve sur le territoire Artenien. A cette fin, la loi est rendue publique et accessible à tous, dans le Monde des Rêves et sur le Grimoire Arténien.
1.3 - Sur le territoire national Arténien, seules les lois de la Confédération s’appliquent, ainsi que les accords passés entre la Confédération et les autres Pays.
1.4 - Le Grand Conseil a pour mission de diriger la Confédération et de protéger les Arténiens. Les Conseillers représentent la voix de Vahid, du peuple et des corpus, ils sont à l’écoute des Arténiens. Les Conseillers doivent être respectés de tous. Tout manquement de respect aux conseillers peut être gravement sanctionné. Tout manquement d’un conseiller à son devoir entraînera son jugement par ses pairs.
1.5 – En cas de dossier extrêmement grave, le Juge Suprême peut demander au Conseil de voter l'application de la loi. Le Conseil débat à huis clos, statue, et rend sa décision au Juge Suprême qui applique la peine s'il y a lieu.


II – JUSTICE

2.1 - Organisation
2.1.1 - Vahid est le maître des lois, le Conseil et la Cour de Justice agissent en son nom.
2.1.2 - Est considéré comme membre assermenté le Juge Suprême, les Juges et les Greffiers. Ils ont pour rôle de constater les infractions et d’y remédier soit en verbalisant, soit en transmettant à leur hiérarchie.

2.2 – Plaintes
2.2.1 – Tout individu sur le territoire arténien doit respecter l’esprit des lois de la Confédération. Chaque individu sur le sol arténien est protégé par les lois arténiennes.
Dans l’éventualité d’un délit ou d’un crime, une plainte ne peut être recevable à la cour que si elle est déposée par la victime. Si des témoins constatent l’infraction, ils peuvent contacter un Juge arténien dans les plus brefs délais, ou la victime directement.
Dans ce cas, le juge ouvrira une enquête pour confirmer la plainte.

Toute infraction sera inscrite sur la Stèle de la Cour de Justice.

2.3 - Les crimes et leurs peines
Est appelé crime tout fait qui cherche à nuire à la vie d'autrui, ou y met un terme.
2.3.1 - Toute agression confirmée sur un individu se trouvant sur le sol Arténien sans provocation de sa part est considérée comme un crime. Le coupable risquera une peine allant de l'amende à la mort unique.
2.3.2 - Un membre du Grand Conseil, un diplomate étranger ou un allié en mission officielle dans la Confédération est considéré comme un Haut Dignitaire Arténien. Toute agression à leur encontre est considérée comme un crime capital, passible du statut « Ennemi de la Confédération Arténienne ».
2.3.3 - Tout coupable récidiviste, ou personnes dénigrant les lois arténiennes (non réponse aux missives des juges, …) verra sa sentence renforcée.
2.3.4 - Sur demande d'un membre de la Cour de Justice ou d'un membre du Grand Conseil au Juge Suprême, un Arténien peut obtenir une dérogation à l'Article 2.3.1, pour une durée et une cible déterminées ou indéterminées.
2.3.5. Le Conseil , au nom de Vahid et en cas « d’affaire d’Etat », peut juger un criminel en son sein.

2.4 - Les délits
Est appelé délit, tout fait ne visant pas a nuire a la vie d'autrui, mais causant un préjudice plus ou moins grave.
2.4.1 - Le vol est interdit. Toute tentative de vol peut être considérée comme un vol.
2.4.2 - Le coupable d’une tentative de vol ou d’un vol risquera une sanction allant du bannissement de villes arténiennes à l’amende, voire la mort unique.
Si le coupable d’une tentative de vol ne paye pas son amende, il se verra jugé pour vol, avec refus d’obéir aux injonctions de la Cour de Justice.
2.4.3 - Une personne jugée pour vol ou tentative de vol sans récidive, peut s’amender et annuler ses antécédents en devenant Cantonnier sur acceptation du Juge Suprême.

2.5 - Les infractions mineures
2.5.1 - Toute personne empruntant les routes est tenue de faciliter la circulation sur celles-ci, en se mettant sur le côté lorsqu'il souhaite se reposer. Tout contrevenant s'expose à un rappel à l'ordre, et à une amende en cas de récidive. Bloquer une caravane officielle est considéré comme un délit. Un Juge arténien peut autoriser les gardes d'une caravane à tuer une personne la bloquant.


III – SOCIETE

3.1 - Magie des Sages
3.1.1 - Est considérée comme Magie des sages, toute magie dont on peut expliquer de manière logique et raisonnée le fonctionnement. Ce sont des magies enseignées dans les écoles arténiennes.
3.1.2 - Tout citoyen de la Confédération Arténienne a pour devoir de faire progresser la Science de la Magie des Sages. Le citoyen aidera la recherche dans la Magie des Sages au mieux de ses capacités. S’il n’est pas intellectuellement capable de pratiquer la Magie des Sages, il participera à la recherche en dégageant les chercheurs des tâches matérielles.
3.1.3 - Tout citoyen découvrant un nouveau sort, un nouvel enchantement ou un nouveau rituel de magie des sages doit immédiatement prévenir le Gouverneur des Arcanes, qui transmettra (une fois mis à l’épreuve) aux Ecoles et à la Grande Bibliothèque.

3.2 - Magie divine et religions
3.2.1 - Les croyances religieuses sont tolérées dans la Confédération à titre privé.
3.2.2 - Les pratiques religieuses et de magies divines, ainsi que le prosélytisme, sont interdits sur le territoire de la Confédération. Ils sont considérés comme un crime et passible de bannissement.
Est considéré comme magie divine tout sort, ou tout rituel divin, émanant d'un prêtre ou d'un dieu, ou pratiqué en son nom. Est considéré comme prosélytisme toute tentative de convertir son prochain à une croyance, et toute apologie publique d'une religion.
3.2.3 - Les prêtres sont tolérés sur le territoire de la Confédération tant qu'ils respectent les articles 3.2.1 et 3.2.2.


3.3 - Patrimoine Arténien
Cette loi a pour but de préserver le Patrimoine Arténien, sa richesse, mais aussi sa spécificité.
L'Arténie est une nation gardienne du savoir, certains secrets restent la propriété de la Confédération, et leur diffusion est contrôlée. Cependant, dans le cadre du partage du savoir, une demande d'accéder à la propriété d'un objet fabriqué en Arténie peut aboutir.


Les objets figurant dans la liste suivante sont classés Patrimoine arténien et sont soumis à cette loi:
- Bâton d'Archimage (C)
- Robe de Maitre de chaque Ecole de Magie: Altération (A), Destruction (D), Négation (N), Vitalité (V).
- Robe d'Etudiant en Magie (G)
- Robe d'Enseignant (G)
- Toute ressource naturelle provenant du sol ou du sous-sol Arténien (C)
- Harmonium chromatique (A)
- Lyre des Ethérés (N)
- Artéfacts d'une importance magique exceptionnelle (C)

Légende : demandes à faire auprès de : C (Grand Conseil), A (Ecole de l'Altération), D (Ecole de la Destruction), N (Ecole de la Négation), V (Ecole de la Vitalité), G (Gouverneur des Arcanes)

3.3.1 - Toute personne étrangère souhaitant acquérir un ou plusieurs objet(s) doit faire une demande au Consul du Consulat correspondant à sa nation et appartenance.
3.3.2 - Il est interdit de faire un don d'un objet classé patrimoine arténien à un étranger sans accord du Conseil.
3.3.3 - Seule la Caravane Arténienne possède le droit d'acheter et de commercer ces objets pour les étrangers. Toute transaction doit être signalée à l'Ambassade via le Garde des Sceaux, qui transmettra au Conseil.
3.3.4 - Tout contrevenant s'expose à une poursuite devant la Justice arténienne pour Contrebande, les peines encourues étant proportionnelles à l'ampleur du trafic démantelé.
3.3.5 – Les autorisations délivrées seront inscrites sur la Stèle de Justice.



Citation :
Ce code unifié des villes a pour but de simplifier le travail des Maires, (ou gouvernants) et membres du corps judiciaire quant à la procédure législative citadine. Il a également pour but de centraliser les infractions, délits et crimes sur la Cour de Justice.
Les noms des avertis, des bannis et les plaintes locales seront obligatoirement stipulées sur le grimoire de la Cour pour être valables..

Cependant chaque ville possèdera son tribunal citadin de Justice, ou les étrangers seront redirigés vers les membres assermentés qu’ils devront contacter par missive en cas d’infraction, de délit et de crime sur leur personne.
Par exemple, La tour de veille et le Tribunal d’Emédésia ne seront employés qu’a titre de support pour le maire ou le gouvernant.


IV – VILLES

4.1 - Les dirigeants
4.1.1 – Les villes sont dirigées par les Maires. Chaque Maire peut être assisté d’un gouvernant. Leurs noms sont indiqués dans les Tribunaux citadins aménagés dans chaque ville.
4.1.2 – Le gouvernant possède les mêmes droits d’autorisation et de bannissement que le Maire de la ville. Ils ne peuvent bannir que sur validation de la Cour.

4.2 - Code citadin et règles en ville
Le présent code s'applique à l'ensemble des cités de la Confédération Arténienne.
4.2.1 – Il est interdit a tout voyageur de porter une arme autre que le bâton, excepté les membres de la confédération arténienne.
4.2.2 - Il est interdit de :
- voler, intenter a la vie de quelqu’un ou d’abattre un tiers.(lois arténiennes)
- gêner le passage en s’installant au milieu des rues et avenues qui arpentent les villes.
- bloquer le passage
- être camouflé ou invisible, exception faite pour ceux qui se trouvent mortellement blessés.
- pénétrer dans les tours de garde
4.2.3 – Les infractions au code des villes peuvent être sanctionnées par un avertissement au contrevenant, ou par une amende allant de 4 à 40 arténiums s’il y a récidive, et selon la gravité de l’acte. Elles peuvent être délivrées par les membres de la Cour de Justice, ainsi que par le Maires et le Gouvernant de la ville. Cependant, seuls les membres de la Cour peuvent les collecter.
4.2.4 – Le procès-verbal devra être envoyé au contrevenant par le membre de la Cour, le Maire, ou le Gouvernant par missive. La non réception de ce procès-verbal ne justifie pas l'annulation de la sanction.
4.2.5 – Un étranger peut recevoir de la Cour de Justice une dérogation à l'Article 4.2.1. Elle sera alors affichée sur la Stèle de Justice.


4 3 - Amendes
4.3.1 - Seuls les membres assermentés de la Cour de Justice peuvent prélever les amendes.
4.3.2 - L'amende pour infraction aux articles 4 sera reversée par la Cour de Justice sur le compte de la mairie.
4.3.3 - En cas d'absence de paiement et de nouvelles de la part du contrevenant passé un délai de 4 jours après l'envoi de la missive, le contrevenant s'expose à un bannissement de la ville où a eu lieu l’infraction, ou un bannissement d’Emédésia si l’infraction a eu lieu sur les routes arténiennes. La mise au ban nécessite la validation de la Juge Suprême ou de l’Intendante de la Justice avant d’être effective. L’amende sera également majorée à hauteur de 20% (et minimum 1 arténium).

4.4 - Mise au ban
4.4.1 – Un Maire peut bannir toute personne de sa ville sur acceptation du Juge Suprême ou de l’Intendante de la Justice. Il se doit d’envoyer une missive au contrevenant, avec copie à la Juge Suprême et à l'Intendante de la Justice, précisant les motifs de la mise au ban. Après acceptation de l’un des deux membres de la Justice, le bannissement est effectif.
En cas de force majeure, le Maire peut rendre le bannissement effectif sans attendre la réponse de la Cour. Il devra alors par la suite répondre de sa décision devant celle-ci.
4.4.2 - Il est possible de lever une mise au ban pour amende impayée en payant l'amende majorée de 30 arténiums. Comme pour toute amende, le paiement devra s'accompagner d'une missive aux personnes concernées (ici : le percepteur, l'Intendante de la Justice et le Maire de la ville).

Information détaillées
Haräld Brandevin
Arténien,Chimère,Consul
Confédération Arténienne

le Joriol 9 Danurmos du 1549ème cycle à 03h01

Mise a jour : Jolior 9 Danurmos 3h00

Les lois arténiennes ont été modifiées.

elles sont plus syntaxiques et les juges ont tout pouvoir pour faire respecter les droits de ceux vivants et voyageants en arténie.

Information détaillées
Xarshah
Arténien
Confédération Arténienne

le Solior 10 Joriamel du 1549ème cycle à 23h11

*** il semblerait que cette annonce ait subi un gommage magique ***

~ R.I.P ~
Information détaillées
Ilianae Evarana
Quendë
Peuple Elfe

le Joriol 29 Joriamel du 1549ème cycle à 22h46

Dans le cadre de la loi sur le patrimoine arténien, le Conseil continue à prendre les mesures qui s'imposent.

Tous les boutiquiers vendant les objets protégés par cette loi ( se référer au message précédent ) ont reçu l'ordre direct de ne plus vendre ces objets qu'aux arténiens ou aux étrangers possédant une autorisation écrite pour un ou plusieurs objets spécifiques.

Les jugements seront donc sévères envers les fournisseurs et les clients.
Je rappelle qu'il est toujours possible de demander une dérogation, avec une argumentation plutôt détaillée, pour chacun des objets du patrimoine.


HRP : Obliger de mettre un petit Hrp explicatif. Cela n'est pas une mesure GP mais RP uniquement.
Cela veut dire que pour cohérence Rp, quelqu'un souhaitant se procurer un tel objet devra fournir un petit Rp dans le forum de la ville détaillant comment il a fait pour se procurer ledit objet ( marché noir, corruption, usage de faux ...)

Bien entendu, les MJ ne pourront vérifier, nous en appellons donc à la cohérence Rp des joueurs et à leur bonne foi, n'oubliez pas qu'Ideo est un jeu Rp donc à vous de prendre vos résponsabilités.
Si ca peut convaincre quelques uns ... c'est deja cela de gagner.
Je m'excuse pour un si long HRP.


Leirya, à jamais dans mon coeur tu resteras.
Information détaillées
Astarwan
Arténien
Confédération Arténienne

le Malina 8 Solianas du 1549ème cycle à 20h28

Demandes de naturalisation arténienne

La confédération arténienne rappelle que toute demande d'intégration à l'Arténie doit être envoyée au Porte-Parole du Conseil.

Ces demandes devront contenir plusieurs informations avant qu'elles soient traités par le Porte-Parole du Conseil :
Le demandeur devra fournir :
- Un résumé de sa vie.
- Un descriptif détaillé de son parcours professionnel.
- Les raisons de sa demande, ses motivations...
- Une liste de ce qu'il peut apporter à l'Arténie, aussi bien sur le plan des recherches que sur le plan magique.
- Et enfin la ou les sections Arténiennes, magiques ou non, qui l'interessent et les raisons qui y sont liées.

Suite à cette demande, bien complète, le Porte-Parole Arténien la traitera avec la plus grande assiduité. Il s'en suivra éventuellement d'une missive de sa part réclamant un complément d'informations ou bien une missive de validation ou non de la demande au bout d'une durée d'une demie lune...

Merci de votre compréhension...

Astarwan, Porte-Parole du Conseil Arténien
Eternels respects pour les Grands ayant marqué ma vie :
Regnak, Teclis, Prothera, Arronax, Leirya, Hyéronimus Baltéphus, Matias Dryerd, Solenn Der Gnoh, Gyokuran, Sbiroff le sorcier, Haräld Brandevin, Godot, Edrak Phelessor, Wedge, Tanarion, Demiderus...

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